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Translation for 'clauses' from French to English

clauses {f.pl} en petits caractères

(the) small printdr.

(the) fine print [Am.]dr.

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non-respect {m} des clauses matrimoniales

breakdown of marriagesociol.

• clauses = modalités {f.pl}

• Bien que ces clauses se multiplient.  D’autres parties ont opté pour l’adoption de clauses de traitement préférentiels intégrées directement au cadre de l’accord commercial.
• Aux clauses militaires s'ajoutent des clauses politiques.
• Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) est un document contractuel qui rassemble les clauses techniques d'un marché public.
• Les clauses insérées dans le contrat de travail ne doivent pas être contraires aux lois ou aux conventions collectives.
• Les clauses abusives sont des clauses qui, dans des contrats de consommation sont considérées comme non écrites car non équilibrées pour le consommateur.

• La propagation unitaire répétée jusqu'au point fixe est complète dans le cas où toutes les clauses sont des clauses de Horn ; elle génère aussi un ensemble minimal pour la satisfiabilité: Voir Horn-satisfiabilité.